Lorsqu’ils ouvrent ou reprennent un cabinet, les médecins deviennent généralement aussi employeurs et doivent conclure différentes assurances pour leur personnel. Ils sont également responsables de leur prévoyance personnelle, ce qui représente un défi à ne pas sous-estimer.
De quelles assurances les médecins ont-ils besoin lorsqu’ils emploient du personnel ?
Les assurances du personnel fonctionnent comme un puzzle, car elles sont toutes liées entre elles. Il faut une affiliation à l’AVS, AI et APG, une assurance-accidents obligatoire (LAA) et, selon le montant du salaire, une caisse de pension. Il est également recommandé de souscrire une assurance d’indemnités journalières en cas de maladie.
Ne sommes-nous pas automatiquement assurés auprès de l’AVS et de l’AI ? Quelles démarches un employeur doit-il entreprendre ?
L’employeur doit déclarer son statut d’indépendant et annoncer son personnel auprès d’une caisse de compensation, de préférence une caisse de compensation œuvrant dans le domaine médical. Celle-ci saisit les déclarations de salaires annuelles et facture les cotisations.
Chaque employé doit-il obligatoirement être assuré contre les accidents ?
Oui, l’assurance-accidents obligatoire LAA assure tous les employés en Suisse contre les accidents et les maladies professionnels. Les travailleurs qui travaillent au moins 8 heures par semaine sont également assurés contre les accidents non professionnels. Les employeurs doivent pour cela conclure une assurance-accidents auprès d’un assureur privé ou d’une caisse-maladie.
L’assurance d’indemnités journalières en cas de maladie n’est pas obligatoire. Pourquoi est-il judicieux de la conclure ?
Le Code des obligations régit l’obligation de verser le salaire en cas de maladie. Selon la durée de l’engagement, l’employeur doit donc continuer à verser le salaire pendant une période plus ou moins longue en cas de maladie. Une assurance d’indemnités journalières en cas de maladie peut prendre en charge ce risque et offre de nombreux avantages tant à l’employeur qu’à l’employé.
Vous avez également mentionné l’affiliation à une caisse de pension. De quoi faut-il tenir compte ici ?
Les salariés qui touchent un salaire supérieur au seuil d’entrée LPP doivent être assurés dans le cadre de la LPP. L’employeur s’affilie à une caisse de pension et choisit un plan de prévoyance pour son personnel. Il peut choisir entre une solution minimale légale et des prestations supplémentaires surobligatoires. Pour les cabinets médicaux, il existe des caisses de pension spéciales pour médecins qui offrent des conditions intéressantes et assurent uniquement les clients de cette branche.
En tant qu’employeur, un médecin est-il assuré auprès de la même caisse de pension que son personnel ?
Différentes formes juridiques sont possibles pour les cabinets médicaux. Si le cabinet est organisé en tant que personne morale (SA/Sàrl), les médecins doivent être assurés en tant qu’employés. Dans le cas d’une entreprise individuelle, dans laquelle un médecin agit en tant qu’indépendant, la prévoyance doit également être réglée séparément.
Comment le besoin de prévoyance individuel d’un médecin peut-il être pris en compte dans le cas d’une personne morale ?
Dans le cas d’une assurance d’indemnités journalières en cas de maladie, il est possible de créer différentes catégories et d’assurer ainsi, par exemple, un salaire fixe au lieu du salaire AVS pour les médecins. Pour l’assurance-accidents, il est possible de souscrire une assurance complémentaire dans laquelle des composantes de salaire ou des couvertures supplémentaires peuvent être conclues. Le point le plus important est la prévoyance professionnelle, pour laquelle il est possible de définir un groupe de personnes séparé, ce qui permet par exemple d’obtenir d’autres rentes AI ou des cotisations d’épargne.
Et qu’en est-il des médecins indépendants ?
Les indépendants ne sont pas soumis à l’obligation d’assurance LAA ou LPP, mais ils ont tout de même besoin de couvertures. La perte de gain à court terme est généralement couverte par une assurance d’indemnités journalières qui offre des prestations en cas de maladie et d’accident. Les indépendants peuvent s’affilier à la caisse de pension de leur personnel, à la Fondation institution supplétive ou à la caisse de pension de leur association professionnelle. Les fondations médicales offrent une affiliation simple aux médecins indépendants. En plus des risques de décès et d’invalidité, elles permettent une épargne fiscalement optimisée, ce que nous présentons individuellement dans le cadre d’une planification financière.